- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal 18 décembre 2023, du 19 février 2024 et du 02 avril
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. AFFAIRES GENERALES
1.1. Mandat spécial pour les déplacements d’un élu
1.2. Mise en place de la limitation de tonnage : convention avec le Département
de l’Ain
Il. FINANCE
2.1 Fixation des durées d’amortissement des biens
III. VIE ASSOCIATIVE
3.1- Attribution des subventions exercice 2024
IV. SCOLAIRE-ENFANCE
4.1- « Les Eterlous » : Résultats 2023 reversement d’un trop perçu
4.2-Accueil de loisirs : versement participation ALFA3a
V. TRAVAUX
5.1- Tribunes du rugby : lancement de la procédure de concours
5.2- Aménagement route de la Corniche : convention de participation financière
avec le Département de l’Ain
VI. URBANISME-FONCIER
6.1- Acquisition de 4 parcelles boisées sous Charveyron
6.2- Acquisition de la maison « Michaud » rue Borgnat
6.3- Rétrocession de la voirie du lotissement de la Fontaine Saint-Amand
6.4- Cession d’un terrain communal 31 rue du 08 mai 1945
VII. RESSOURCES HUMAINES
7.1- Modification du régime des astreintes
7.2- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : mise en place du
Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
7.3 – Modification du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale
VIII. INTERCOMMUNALITE
8.1- Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA) : Compétence éclairage public : recours au mécanisme du fond de concours
8.2- Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA) : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (irve) et
hybrides rechargeables
8.3- Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA) : Recours au mécanisme du fond de concours pour le financement d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (irve)
IX. INFORMATIONS DIVERSES