- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal 18 décembre 2023 et du 19 février 2024
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. AFFAIRES GENERALES
1.1-Saisine du Juge de l’expropriation en vue de l’acquisition de la parcelle cadastrée AC n°129
1.2-NANTUA FEST édition 2024 : Convention pluriannuelle de partenariat
II. FINANCES
2.1-Budget communal :
Approbation du compte administratif 2023
Approbation du compte de gestion 2023
Affectation du résultat 2023
Fixation des taux de fiscalité pour l’exercice 2024
Approbation du Budget Primitif 2024
2.2-Budget cinéma :
Approbation du compte administratif 2023
Approbation du compte de gestion 2023
Affectation du résultat 2023
Approbation du Budget Primitif 2024
2.3-Adoption des Tarifs 2024
III. RESSOURCES HUMAINES
3.1- Mise en place d’astreintes et de permanences
3.2- Création d’emplois saisonniers
IV. SCOLAIRE-ENFANCE
4.1- Organisation du temps scolaire 2024 à 2027 école maternelle
4.2-Accueil de loisirs : versement participation ALFA3a
4.3- « Les Eterlous » : versement 1
V. URBANISME-FONCIER
5.1- Rétrocession bâtiment de l’ancienne gare acquis par portage foncier de l’Etablissement Public Foncier de l’Ain
IX. INFORMATIONS DIVERSES