Arrêtés & Décisions All20252026 Arrêté départemental temporaire portant prolongation de la réglementation du stationnement RD1084 Accéder aux documents Arrêté préfectoral autorisant l’association UNION SPORTIVE NANTUA HAUT-BUGEY RUGBY à installer temporairement du 23 au 27 juillet 2026 du mobilier urbain et des équipements sportifs, dans le cadre de la manifestation sportive et culturelle dite NANTUA RUGBY SPLASH, sur le lac et l’esplanade de Nantua dans le périmètre du site classé du lac de Nantua et de ses abords. Accéder aux documents Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique et diverses interdictions dans le département de l’Ain. Accéder aux documents *Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave party, teknival) et portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé Accéder aux documents Arrêté préfectoral portant interdiction de boissons alcooliques sur le domaine public et de vente à emporter des boissons alcooliques dans le département de l’Ain Accéder aux documents Arrêtés municipaux Accéder aux documents No more posts< 1 2 3 >
Arrêté départemental temporaire portant prolongation de la réglementation du stationnement RD1084 Accéder aux documents
Arrêté préfectoral autorisant l’association UNION SPORTIVE NANTUA HAUT-BUGEY RUGBY à installer temporairement du 23 au 27 juillet 2026 du mobilier urbain et des équipements sportifs, dans le cadre de la manifestation sportive et culturelle dite NANTUA RUGBY SPLASH, sur le lac et l’esplanade de Nantua dans le périmètre du site classé du lac de Nantua et de ses abords. Accéder aux documents
Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique et diverses interdictions dans le département de l’Ain. Accéder aux documents
*Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave party, teknival) et portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé Accéder aux documents
Arrêté préfectoral portant interdiction de boissons alcooliques sur le domaine public et de vente à emporter des boissons alcooliques dans le département de l’Ain Accéder aux documents
