Présentation de la maquette du nouveau site internet
- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. AFFAIRES GENERALES
1.1- Vidéo protection : Convention type de servitude d’ancrage
II. SCOLAIRE-ENFANCE
2.1- Accueil de loisirs : versement participation ALFA3a
2.2- Tarifs scolaires 2024/2025
2.3- Tarifs ALSH 11/17 ans -EVS année scolaire 2024/2025
III. AFFAIRES CULTURELLES
3.1- Tarifs Salon du livre à compter de l’édition 2025
IV. TRAVAUX
3.1-Tribunes rugby : modification de la composition du jury de concours
V.CADRE DE VIE-ENVIRONNEMENT
4.1- Plan de lutte contre les déchets abandonnés : convention avec CITEO
4.2- Augmentation du capital de la Société Publique Locale Agence Locale de
l’Energie et du Climat de l’Ain – SPL ALEC AIN
V.RESSOURCES HUMAINES
5.1- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires lors des élections
VI. INFORMATIONS DIVERSES
Planning CM 2024-2025 (année scolaire)