- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. AFFAIRES GENERALES
- Demande de dénomination commune touristique
Il. FINANCES
- Affectation du résultat 2022 : délibération modificative
- Budget communal : Décision Modificative N°2
- Admission en non-valeur
- Demande de subvention étude de requalification camping
- Remise gracieuse d’un trop perçu
- Attribution d’un soutien financier à un sportif de haut niveau
Ill. ASSOCIATIONS
- Attribution d’une subvention au Club Alpin Français section de BELLIGNAT
- Attribution d’une subvention à la Confrérie de la Quenelle Sauce Nantua
IV.RESSOURCES HUMAINES
- Délibération relative à l’attribution de véhicules de service
- Recrutement agents recenseurs
V.INTERCOMMUNALITE
- Reconduction du dispositif du conseiller numérique de territoire – convention de partenariat