- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. AFFAIRES GENERALES
- Délibération modificative relative aux délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire
- Délibération relative aux conditions de prise en charge des frais de déplacement des élus
Il. FINANCES
- Cession tènement des Sapins
- Cession Maison « Couture »
- Cession « Café du Paradis »
- Délibération modificative relative au tarif communal 2023 d’un emplacement au bord du lac
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Mémoire de la Déportation dans l’Ain-Mémorial de la Déportation de Nantua »
- Délibération modificative relative à l’acquisition d’une œuvre d’art photographique
Ill. RESSOURCES HUMAINES
- Convention de disponibilité d’un agent sapeur-pompier volontaire au bénéfice du SOIS 01
- Recrutement d’un apprenti au sein du service cadre de vie
IV. ENFANCE-JEUNESSE
- Versement des participations 2023 à ALFA3A pour l’accueil de loisirs
V. CULTURE
- Dénomination de la médiathèque municipale : « Médiathèque DuBouillon »
VI. COMMERCE-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Délibération relative aux ouvertures dominicales
VII. ENVIRONNEMENT-CADRE DE VIE
- lmplantation de bornes pour la collecte de mégots : convention ALCOME
VIII. INTERCOMMUNALITE
- HAUT-BUGEY AGGLOMERATION : Communication du rapport d’activité 2022
IX. INFORMATIONS DIVERSES
Motion relative aux conditions d’application de la loi dite ZAN« Zéro Artificialisation Nette »