- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. FINANCES
- Garantie d’emprunt DYNACITE
- Subvention 2023 : Sou des écoles laïques de Nantua
- Subvention 2023 : 01 OUTDOOR la trace des maquisards
- Subvention 2023 : les Amis du musée de la Résistance
- ALFA 3A participation 2022 solde – Accueil de loisirs
- ALFA 3A acompte participation 2023 – Accueil de loisirs
- École Sainte Thérèse convention forfait communal 2023-2024
- Demande de subvention pour 2 plateaux et 1 chicane rue du Docteur Mercier et 3 chicanes avenue Grézel.
- Forêt communale : demande de subvention travaux 2023
- Forêt communale : demande de subvention travaux 2023
- Convention de prestation de balayage mécanique avec la commune de Montréalla-Cluse
PJ: projet de convention - Tènement les sapins cession terrain à la société « Ages et Vies »
II. URBANISME
- Déclaration préalable de travaux : changement d’affectation d’un local communal
- Principe de mise en œuvre du stationnement payant
ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE
FINANCES PUBLIQUES
- 1Recours au financement participatif pour l’acquisition d’une oeuvre d’art.
- Convention école Sainte Thérèse modifiée (convention jointe).