- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal 18 décembre 2023
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. FINANCE
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Il. COMMERCE
2. Convention d’occupation temporaire du domaine public Esplanade du lac : Snack « Au Sucré-Salé »
3. Convention d’occupation temporaire du domaine public Esplanade du lac : Manège
4. Convention d’occupation temporaire du domaine public Esplanade du lac : Chalet et ponton
III. AFFAIRES SCOLAIRES
5. Aide financière voyage scolaire collège à BREMBILLA
6. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profit du Collège Xavier BICHAT
7. Organisation du temps scolaire 2024-2027 : École Jean-Louis AUBERT
IV. SOCIAL
8.Reversement du montant de la collecte « Octobre rose 2023 » à l’association « Ain ’Trépides »
V. URBANISME-FONCIER
9. Déclassement du domaine public
VI. FORET
10.Forêt communale : approbation des options du plan de gestion de la forêt communal
11.Forêt communale : approbation du programme de coupe 2024
VII.RESSOURCES HUMAINES
12.Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe – Assurance risques statutaires du CDG01
13. Ouverture d’un poste dans le cadre d’un contrat de projet
7.3 – Modification du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale
VIII. INTERCOMMUNALITE
14.Révision du PLUIH : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
IX. INFORMATIONS DIVERSES