- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. FINANCES
1. Remboursement sculpture endommagée lors du festival WOUA’ART 2023
2. Décision modificative N°3 budget annexe du Cinéma
3. Budget communal : Autorisation d’engagement anticipé de Dépenses investissement au titre de l’exercice 2024
4. Budget annexe Cinéma : Autorisation d’engagement anticipé de Dépenses investissement au titre de l’exercice 2024
Il. RESSOURCES HUMAINES
5. Mise en place Compte Epargne Temps
6. Instauration de la prime de pouvoir d’achat
7 .Modalités de rémunération des heures complémentaires et des heures supplémentaires
8. Mise en place d’un participation employeur pour le contrat de prévoyance
Ill. URBANISME
9.Définition des zones d’implantation des ENR
10. Régularisation déclassement domaine public : Hôtel L’Embarcadère
IV. TOURISME
Convention avec l’Office Intercommunal de Tourisme pour l’utilisation du logiciel « Déclaloc »
V. SOCIAL
12. Convention de gestion de flux des logements sociaux avec la SEMCODA
VII. INFORMATIONS DIVERSES