- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 sept 2022
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. FINANCES
- Finance: demande d’emprunt- caisse d’épargne
- Finance : budget cinéma – DM n° 1
- Finance: budget communal- DM n° 2
- Médiathèque municipale – convention e partenariat avec le département de l’Ain
- Médiathèque municipale- modification des horaires
- Ecole Jean Louis Aubert- demande subvention pour l’étude de restructuration
- Ténement MARNEFF – achat parcelle AB 491
- Régularisation foncière SNC Les Sots et domaine public
- Horodateurs : demande de subvention pour la mise en place de 20 horodateurs
- Centre de secours : désignation d’un correspondant incendie et secours
Projet plan guide stationnement et circulation : présentation diagnostic phase 1
Questions diverses