- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 sept 2022
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. FINANCES
- Finance : passage à la nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire
- Finance: budget cinéma – DM n° 2
- Finance: budget communal- DM n° 3
- Finance : budget communal – DM n° 4
- Finance: budget communal- DM n° 5
- Finance : budget cinéma 2023 – autorisation engagement par anticipation dépenses investissements
- Finance : budget communal 2023- autorisation engagement par anticipation dépenses investissements
- Finance : versement participation communale ALFA 3A vacances juillet août 2022
- Finance : structure mufti-accueil les Eterlous – acompte pour l’année 2022
- Médiathèque municipale – nouvelle tarification
- rbanisme – Travaux: convention opération de revitalisation du territoire (ORT)
- Domaine et patrimoine : Semcoda vente commune parcelle AD 827
- Régularisation foncière entre SNC Les Sots et la Commune
- Haut-Bugey Agglomération : avis ouvertures dominicales
- Motion sur les finances locales
VI. Questions diverses