Conseil du 5 juin 2023

  • État de présence et vérification du quorum
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023
  • Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués

Affaires soumises à délibération :


I. FINANCES

  1. Budget communal : Décision modificative n° 1
  2. Budget cinéma : Décision modificative n° 1
  3. Fiscalité : taux d’imposition 2023 tableau modifié
  4. Budget communal 2023 : attribution subvention associations
  5. Alfa 3A : participation vacances printemps 2023
  6. Tarif accueil de loisirs rentrée scolaire 2023-2024
  7. Ecoles : tarifs scolaires 2023-2024
  8. Forêt communale – demande de subvention pour travaux 2023
  9. Médiathèque : demande de subvention pour boite retour livres 1 O. Salon du livre : tarif emplacement table 2024
  10. Demande de subvention DETR : achat de 4 défibrilateurs

Il. RESSOURCES HUMAINES

  1. Prise en charge des formations pour permis poids lourds


Ill – Institutions et vie politique

  1. Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres


IV – Urbanisme – travaux

  1. Commune: autorisation de déposer une déclaration préalable pour travaux.
  2. Marché fourniture, pose d’horodateurs et services associés.


V. INFORMATIONS DIVERSES

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