Arrêtés

Arrêtés

Arrêté préfectoral autorisant l’association UNION SPORTIVE NANTUA HAUT-BUGEY RUGBY à installer temporairement du 23 au 27 juillet 2026 du mobilier urbain et des équipements sportifs, dans le cadre de la manifestation sportive et culturelle dite NANTUA RUGBY SPLASH, sur le lac et l’esplanade de Nantua dans le périmètre du site classé du lac de Nantua et de ses abords.

2 juillet 2026

Arrêté préfectoral autorisant l’association UNION SPORTIVE NANTUA HAUT-BUGEY RUGBY à installer temporairement du 23 au 27 juillet 2026 du mobilier urbain et des équipements sportifs, dans le cadre de la manifestation sportive et culturelle dite NANTUA RUGBY SPLASH, sur le lac et l’esplanade de Nantua dans le périmètre du site classé du lac de Nantua et de ses abords. Lire la suite »

Arrêtés

Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique et diverses interdictions dans le département de l’Ain.

Cet arrêté est disponible en téléchargement sur le RAA de la préfecture de l’Ain :  https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/36323/253404/file/recueil-01-2026-297-recueil-des-actes-administratifs-special%20N%C2%B03%2026-06-2026.pdf 30 juin 2026

Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique et diverses interdictions dans le département de l’Ain. Lire la suite »

Arrêtés

*Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave party, teknival) et portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé

Cet arrêté est disponible en téléchargement sur le RAA de la préfecture de l’Ain :  https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/36323/253404/file/recueil-01-2026-297-recueil-des-actes-administratifs-special%20N%C2%B03%2026-06-2026.pdf 30 juin 2026

*Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave party, teknival) et portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé Lire la suite »

Arrêtés

Arrêté préfectoral portant interdiction de boissons alcooliques sur le domaine public et de vente à emporter des boissons alcooliques dans le département de l’Ain

Cet arrêté est disponible en téléchargement sur le RAA de la préfecture de l’Ain :  https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/36323/253404/file/recueil-01-2026-297-recueil-des-actes-administratifs-special%20N%C2%B03%2026-06-2026.pdf 26juin 2026

Arrêté préfectoral portant interdiction de boissons alcooliques sur le domaine public et de vente à emporter des boissons alcooliques dans le département de l’Ain Lire la suite »

Retour en haut