- État de présence et vérification du quorum
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023
- Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Affaires soumises à délibération :
I. FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire
- ALFA 3A participation vacances automne
- ALFA 3A participation vacances de fin d’année
- ALFA 3A les Eterlous participation 1er acompte 2023
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
- Rétrocession Maison Magnard EFP à Commune de Nantua
II. INFORMATIONS DIVERSES