En septembre au Musée de la Résistance

Pour la rentrée des classes, le musée de la Résistance et de la Déportation vous a concocté un programme d’animations… à ne pas manquer ! Samedi 21 et dimanche 22 septembre 2019 : 36ème Journées Européennes du Patrimoine À l’occasion des 36ème Journées Européennes du Patrimoine, le musée ouvre ses portes au public pour un accès libre et gratuit ! Découvrez un parcours centré sur le vécu des habitants de l’Ain. Sur un territoire qui fut le théâtre d’actions résistantes d’envergure lors de la Seconde Guerre mondiale, le musée de la Résistance et de la Déportation de l’Ain est situé au

En lire plus…

Enquête publique PLUIH

Projet de plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUIH) D’HAUT – BUGEY AGGLOMERATION 2019_08_PLUiH_AvisEP_VF (Fichier pdf, 183ko)

Listes électorales – Majeurs sous tutelle

L’article 11 de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice a abrogé l’article L. 5 du code électoral, avec pour effet que les majeurs en tutelle qui étaient privés de leur droit de vote par une décision de justice ont immédiatement recouvert ce droit. Ces derniers pourront ainsi, sous réserve de s’être inscrits sur les listes électorales d’une commune, l’exercer dès l’élection des représentants au Parlement européen du 26 mai 2019. Par conséquent, les majeurs en tutelle concernés ont jusqu’au 16 mai 2019pour effectuer leur demande d’inscription sur les listes électorales, selon les canaux habituels (en

En lire plus…