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La rue Saint Michel sera fermée à la circulation des véhicules, y compris les deux roues, du mardi 24 mai 2016 8h00 au vendredi 24 juin 2016 18h00.

Une déviation sera mise en place selon les véhicules :

-Pour les véhicules légers et les livraisons, une déviation sera mise en place par la rue Borgnat dont le sens de circulation sera inversé.
-Pour les bus scolaires du collège Xavier Bichat, une déviation sera mise en place par la route d’Apremont.
-Pour les poids lourds de passage, une déviation sera mise en place par la rue des Monts d’Ain, Rue du Docteur Touillon, avenue du Docteur Grézel puis l’avenue du Lac pour reprendre la route de la Cluse.

Arrété

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2213-1, L.2213-2, L.2213-3 et
Vu le Code de la Route et notamment les articles L 411.1 et R 411.8,
Vu le Code pénal et notamment l'article R 610-5,
Vu la demande présentée par l’entreprise SNTP – 2 rue des Narcisses – 01460 Montréal la Cluse,
Vu le bénéficiaire, la commune de Nantua –Jean-Pierre CARMINATI – 17 rue de l’Hôtel de Ville – 01130 Nantua,

Considérant que les travaux d’aménagement de la rue de l’Hôtel de ville et l’entrée de ville côté avenue du lac nécessitent la fermeture de la rue Saint Michel.

A R R E T E
ARTICLE 1 : La rue Saint Michel sera fermée à la circulation des véhicules, y compris les deux roues, du mardi 24 mai 2016 8h00 au vendredi 24 juin 2016 18h00.
ARTICLE 2 : Le stationnement de tout véhicule, y compris les deux roues, sera interdit dans la rue St Michel et à l’angle de la rue Borgnat (3 places de stationnement) du mardi 24 mai 2016 au vendredi 24 juin 2016 18h00.
ARTICLE 3 : Une déviation sera mise en place selon les véhicules :

-Pour les véhicules légers et les livraisons, une déviation sera mise en place par la rue Borgnat dont le sens de circulation sera inversé.
-Pour les bus scolaires du collège Xavier Bichat, une déviation sera mise en place par la route d’Apremont.
-Pour les poids lourds de passage, une déviation sera mise en place par la rue des Monts d’Ain, Rue du Docteur Touillon, avenue du Docteur Grézel puis l’avenue du Lac pour reprendre la route de la Cluse.

ARTICLE 4 : Le passage des services de secours devra être maintenu en cas de problème dans la rue Saint Michel.
ARTICLE 5 : Le passage des piétons devra s’effectuer en toute sécurité. L’accès piéton des riverains sera maintenu. L’accès véhicule des riverains devra être vu avec l’entreprise SNTP.
ARTICLE 6 : L’accès aux commerces sera maintenu.
ARTICLE 7 : Les présentes dispositions seront portées à la connaissance des usagers par une signalisation réglementaire à la charge et sous la responsabilité de l’entreprise SNTP qui restera responsable des accidents pouvant résulter d’un défaut ou d’une insuffisance de cette signalisation.

ARTICLE 8 : Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NANTUA, Monsieur le Responsable du Service de Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 9 : Ampliation sera adressée à : M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NANTUA, M. le Chef de Centre des Sapeurs-Pompiers, Conseil Départemental de l’Ain – Service des transports, M. le Responsable de la Police Municipale, M. le Responsable des Services Techniques Municipaux

Fait à NANTUA le 20 mai 2016
Le Maire, Jean-Pierre CARMINATI